Mentions légales

1. Identification de l’éditeur

Le site https://syscom-energies.lu/ est édité par SYSCOM TECHNOLOGIES S.A. (enseigne commerciale : SYSCOM Énergies), société anonyme de droit luxembourgeois, établie au 145, route de Pétange, L-4645 Niederkorn, Luxembourg.

Registre de commerce et des sociétés (Luxembourg) : B204042. Numéro de TVA : LU28294918.

Contact : info@syscom.lu, +352 26 50 43 1.

Directeur de la publication : Jérémy Delgrange

2. Nature et objet du site

Le site présente les activités de conseil, fourniture et installation de systèmes photovoltaïques, batteries de stockage, infrastructures de recharge pour véhicules électriques, systèmes de gestion de l’énergie et travaux électriques associés. Les informations diffusées ont une portée informative et commerciale ; seul un devis accepté, accompagné de ses conditions contractuelles, engage les parties dans les conditions prévues par la loi.

3. Hébergement et réalisation du site

Le site a été réalisé et est hébergé par :
Hungry Nuggets SRL
Avenue des Combattants 31, 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0726.699.848
Numéro de TVA : BE0726.699.848
Site : hungrynuggets.com

L’hébergement est assuré sur l’infrastructure d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, graphismes, illustrations, documents et éléments originaux du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute utilisation au-delà des droits et exceptions prévus par la loi nécessite l’autorisation du titulaire des droits. Les marques et logos de tiers, notamment des fabricants, restent la propriété de leurs titulaires.

5. Informations techniques, performances et aides

Les simulations de production, autoconsommation, économies, rentabilité et aides financières sont établies à partir d’hypothèses connues au moment de l’étude. Elles ne constituent pas des garanties de résultat, sauf stipulation contractuelle expresse. L’attribution des aides reste soumise aux critères, plafonds, délais et décisions des organismes compétents. Cette information ne limite pas les droits impératifs des consommateurs ni la responsabilité légale de SYSCOM.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des administrations, partenaires ou fabricants. Les contenus de ces sites tiers sont placés sous la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. SYSCOM reste responsable de ses propres obligations légales.

7. Données personnelles et cookies

Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux droits des personnes et aux technologies de suivi figurent dans la Politique de confidentialité et de cookies accessible depuis le site. Les traceurs non essentiels qui requièrent un consentement ne doivent pas être déposés avant ce consentement ; celui-ci doit pouvoir être retiré facilement.

8. Contact, réclamations et droit applicable

Pour toute question liée au site ou à l’activité de SYSCOM Énergies, écrivez à info@syscom.lu. Les litiges relèvent du droit luxembourgeois, sous réserve des dispositions impératives protectrices du consommateur et des règles de compétence judiciaire applicables. Les consommateurs peuvent également se renseigner auprès du Médiateur de la consommation : https://www.mediateurconsommation.lu/.